HomeMentions légales

Mentions légales

DECENALIA – www.decenalia.fr


1. Éditeur du Site

Le site internet www.decenalia.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

DECENALIA géré par HORIZON ASSURANCES
Adresse : 205 Avenue Georges Clemenceau 92000 NANTERRE
SIREN : 828 886 986
Téléphone : 01 47 73 00 10
E-mail : contact@groupeconseilia.fr

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : 01 47 73 00 10
E-mail : contact@hostinger.com

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site www.decenalia.fr, incluant, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété de DECENALIA ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de DECENALIA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données Personnelles

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité. Cookies

Le site www.decenalia.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

6. Limitation de Responsabilité

DECENALIA s’efforce de fournir sur le site www.decenalia.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.decenalia.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.decenalia.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Liens Hypertextes

Le site www.decenalia.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, DECENALIA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.decenalia.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Votre Ville].

9. Contact

Pour signaler un contenu ou une activité illicite, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

DECENALIA
Adresse : 205 Avenue Georges Clemenceau 92000 NANTERRE
E-mail : contact@decenalia.fr
Téléphone : 01 47 73 00 10


Dernière mise à jour : 24/06/2024

fr_FR